Conseil Municipal du 19 décembre 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W23 Page 084Séance du 19 Décembre 1986 - Registre 137W23 Page 084 - Délibération
137W23 Page 085Remboursement de frais de mission|-|Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur - Registre 137W23 Page 085 - Délibération
137W23 Page 086Personnel communal - Création d'un poste de directeur des services comptables - Registre 137W23 Page 086 - Délibération
137W23 Page 088Approbation d'un bail concernant un appartement situé rue Jonas - Registre 137W23 Page 088 - Délibération
137W23 Page 089"Avenant a bail des locaux de l'association ""La persevérance"". Rue Albert Caillou - Registre 137W23 Page 089" - Délibération
137W23 Page 091Avenant a convention concernant les stagiaires TUC pris dans les services municipaux|-|Décision modificative de crédits - Registre 137W23 Page 091 - Délibération
137W24 Page 001Règlement intérieur de la salle des congrés - Registre 137W24 Page 001 - Délibération
137W24 Page 003Tarifs de location des salles municipales - Registre 137W24 Page 003 - Délibération
137W24 Page 005Dénomination d'une voie nouvelle à l'intérieur d'un lotissement|-|Servitude consentie à l'OPMHLM au profit d'une parcelle appartenent à la commune - Registre 137W24 Page 005 - Délibération
137W24 Page 008Acquisition de terrains autour du Fort de Chelles - Registre 137W24 Page 008 - Délibération
137W24 Page 010Vente d'une bande de terrain en bordure de la rivière des Dames (affaire COUDURIER)|-|Tarifs a appliquer pour abattage ou replantation d'arbres sur le domaine public - Registre 137W24 Page 010 - Délibération
137W24 Page 011Révision du S.D.A.U - Registre 137W24 Page 011 - Délibération
137W24 Page 012Versement d'une participation représentative pour non construction de parking - Registre 137W24 Page 012 - Délibération
137W24 Page 013Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W24 Page 013 - Délibération
137W24 Page 014Questions diverses - Registre 137W24 Page 014 - Délibération